Pour le respect de la démocratie au sein du Conseil Municipal.

Samedi 17 Octobre se tenait un conseil municipal à Rouen. L'ensemble des élus de l'opposition a été amené à devoir  quitter le conseil devant le refus du maire de Rouen d'accepter un débat sur le Projet de l'espace Monet  Cathédrale. Une manifestation à priori pas comprise par le Maire qui n'y voit là qu'une réponse à son refus d'accorder la parole à Edgar Menguy, conseiller municipal du groupe UMP-Réussir ensemble, comme il en ressort de la lecture du compte-rendu de la séance.

Nous avons tenu à faire connaître officiellement notre position par rapport à de graves dérives qui s'installent depuis quelques mois au sein du Conseil municipal qui tendent à priver les élus d'un débat nécessaire à toute vie démocratique.

Un courrier en ce sens à été transmis au Maire de Rouen, avec copie à l'ensemble des groupes représentés au sein du Conseil :

"Madame le Maire,

Samedi matin, s'est tenu le conseil municipal de Rouen pour lequel le nouveau règlement intérieur s'appliquait.

C'est dans un état d'esprit constructif, vous en conviendrez, que notre groupe avait participé à sa rédaction.

Nous en connaissons donc chacun la teneur et considérons que c'est un élément de référence pour l'exercice de la démocratie au sein de notre assemblée municipale.

Aussi tenons-nous à vous redire très officiellement notre incompréhension et notre indignation quant à la manière dont vous avez géré le débat portant sur la motion déposée par notre groupe.

Après que chaque groupe se fut exprimé, alors que le règlement intérieur, dans son article 8, ne donne aucun caractère restrictif au nombre d'interventions des orateurs, vous avez refusé de redonner la parole à ceux qui la demandaient, mettant ainsi un terme de manière unilatérale et autoritaire à la discussion.

Plus grave encore, s'agissant de l'amendement que proposait le groupe des Verts à notre texte, vous avez sciemment coupé court au débat et empêché que notre groupe puisse reprendre la parole pour nous déterminer sur l'acceptation ou non de celui-ci.

Vous n'êtes pas sans savoir, en tant que parlementaire, la manière dont se gère la question des amendements et sous amendements, dans toute assemblée : c'est bien à l'auteur du texte ou de la proposition qu'il revient de donner son avis.  Aussi,  considérons-nous comme un déni de démocratie l'incident survenu lors de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2009 et vous demandons instamment de veiller, lors des prochaines séances, au respect des procédures.

Nous vous prions de croire, Madame le Maire, à l'assurance de notre sincère considération."